Déposée le 11 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DREAMJET PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « THE BOUTIQUE AIRLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DREAMJET PARTICIPATIONS domicilié(e) 53 avenue Jean Jaurès - 93350 - LE BOURGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 980 851 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque THE BOUTIQUE AIRLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DREAMJET PARTICIPATIONS, SAS - 53 avenue Jean Jaurès - 93350 - LE BOURGET - France - SIREN 797980851
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Inscription le 22 avril 2014 - Changement d'adresse n°622874 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; avions et autres véhicules aériens ;
Services de publicité ; service de vente au détail et services de vente via Internet, à savoir : joaillerie, produits de parfumerie, cosmétiques, vêtements, accessoires de mode, à savoir : ceintures, lunettes bijoux et appareils, dispositifs et accessoires électroniques, à savoir : téléphones, Smartphones, tablettes tactiles, consoles de jeux, ordinateurs, jeux et jouets, caméra, produits pour le soin personnel, ornements, produits de l'imprimerie, matériel d'écriture, papeterie, sacs d'outils à mains, portefeuille et produits en cuir, à savoir : sacs, valises, portefeuilles, porte-monnaie et porte-cartes, confiserie, linge blanc et tissus. Services de publicité ; services de marketing et de promotion pour les compagnies aériennes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, reproductions de documents, relations publiques, établissement de relevés de comptes ; gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clients et du personnel au moyen de campagnes de promotion ou publicitaires, services de gestion d'un programme de fidélisation dans le domaine du transport aérien ; services de commandes informatisées en ligne en rapport avec les produits hors taxes et articles de cadeaux, en particulier joaillerie, produits de parfumerie, cosmétiques, vêtements, accessoires de mode, reproducteurs de moyens et dispositifs et accessoires électroniques de consommation, jeux et jouets, caméra, produits pour le soin personnel, ornements, produits de l'imprimerie, matériel d'écriture, papeterie, sacs d'outils à mains, portefeuille et produits en cuir, confiserie, linge blanc et tissus ; études de marché, principalement dans le domaine du transport aérien et aéronautique ; représentation de compagnies aériennes et de compagnies de location de véhicules ; services de vente au détail de titres de transport, de billets d'avions, de billets de voyage, de billets de réservation de chambres d'hôtels, de places ou de tables de restaurants ou de tickets de réservation de véhicules notamment par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bons dans le cadre d'un programme de fidélisation de clientèle, services d'informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers par la gestion de sites Internet marchands ;
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, communications téléphoniques, services téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission de dépêches, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, diffusion de programmes de télévision, location d'appareils de télécommunication, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, services de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau, transmission d'informations en ligne, services de courrier électronique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (pour la télécommunication), services d'échange électronique de correspondance ; transmission et diffusion d'informations, de données, de messages, d'images ou de sons sur réseaux Internet, Intranet ou Extranet permettant la réservation de titres de transport, de billets de voyages ou de billets d'avion, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à un réseau informatique permettant notamment la réservation, la délivrance, l'impression, le retrait de titres de transport, de billets de voyage ou de billets d'avion, fourniture d'accès à un réseau informatique permettant notamment la réservation de chambres d'hôtels, de places ou de tables de restaurants ou de véhicules ;
Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport de passagers, transport de voyageurs, transport d'animaux, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, services de stewards et d'hôtesses de l'air (accompagnement de voyageurs), de personnel navigant commercial, transports aériens, transports aéronautiques, affrètements, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services d'agences de voyage, services d'autobus, transport en automobile, services de chauffeurs, livraison de colis, conditionnement de produits, distribution du courrier, distribution de journaux, dépôt de marchandises, distribution (livraison) de bagages, de produits, de marchandises, empaquetage de marchandises, informations en matière d'entreposage, organisation d'excursions, services d'expédition, fret (transport de marchandises), informations en matière de transport et de location de véhicules, informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d'animaux, location de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises), services de parc de stationnement, réservation de places de voyage, stockage, services de taxis, visites touristiques, services de transit, réservation pour le transport, réservation pour le transport de passagers, de marchandises et d'animaux, réservation pour les voyages et les locations de véhicules, traitement de billets de lignes aériennes, transport de valeurs, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d'avions, mise à disposition de véhicules aériens, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), location d'automobiles, location de conteneurs d'entreposage, courtage de fret, courtage de transport, location d'entrepôts, de garage, informations en matière de transport, location de fauteuils roulants, location de places de stationnement, pilotage, services de sauvetage, opérations de secours (transport), prêt et location d'avions, services d'information en rapport avec tous les services précités ;
Services de traiteur ; services de traiteur pour la fourniture de repas aux voyageurs, services d'information et réservation d'hôtels et restaurants ; services de conseil, d'information et d'assistance pour tous les services précités ; services de restauration en vol, services de restauration à bord des avions, services de restauration dans l'enceinte d'aéroports, hébergement temporaire, location ou mise à disposition de salles de réunion, de salles d'attente, d'espaces de détente, d'espaces de détente ou de relaxation notamment dans l'enceinte d'aéroports.
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